Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEPITE
SOCIETE D'APPLICATIONS ROUTIERES SAR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95580839
Date de dépôt :
13/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2025

Présentation de la marque PEPITE

Déposée le 13 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'APPLICATIONS ROUTIERES SAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'APPLICATIONS ROUTIERES SAR domicilié(e) 103/105 Rue des Trois Fontanot - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 349 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque PEPITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEPITE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2025.

SOCIETE D'APPLICATIONS ROUTIERES SAR a également déposé les autres marques suivantes : SAR POUR MARQUER SON TEMPS , AXAR , POUR MARQUER SON TEMPS , JETLACK , VANDIPAINT , ELEXAR , (Marque figurative) , SINOLACK , SINOJET , (Marque figurative)


SOCIETE D'APPLICATIONS ROUTIERES SAR, société par actions simplifiée - 103/105 Rue des Trois Fontanot - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 509349494


REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Inscription le 13 juillet 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°396214 - Publication au BOPI 2004-07-13

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2005 n°2287935 - Publication au BOPI 2005-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Inscription le 6 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617648 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-06

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2015 n°2583042 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-31

Matériaux (construction) non métalliques pour le revêtement des routes, des rues et espaces publics